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Article 1 : Édition du site

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Propriétaire du site : Vincent Henon – Contact : contact@organygo.fr – Adresse : 15 ALL ARTHUR RIMBAUD 59250 HALLUIN.

Identification de l’entreprise : Auto Entrepreneur Vincent Henon au capital social de 1000€ – SIREN : 803165497 – RCS ou RM : Lille Metropole A 803 165 497 – Adresse postale : 15 ALL ARTHUR RIMBAUD 59250 HALLUIN – https://organygo.fr/cgv/

Hébergeur : LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services) S.A.R.L au capital de 500 000 Euros 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS – Téléphone : 01 77 62 30 03

Autres contributeurs : Nathan Berthault Webmaster – berthaultdigital.fr

Article 2 : Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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